Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CB CONNECTION
Monsieur CLEDAT Philippe

Numéro de dépôt :
93454335
Date de dépôt :
03/02/1993
Lieu de dépôt :
TULLE
Date d'expiration :
03/02/2003

Présentation de la marque CB CONNECTION

Déposée le 3 février 1993 par la société Monsieur CLEDAT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TULLE), la marque française « CB CONNECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la société Monsieur CLEDAT Philippe domicilié(e) 17 Quai Alfred de Chammard, 19000 TULLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 505 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CLEDAT Philippe - France.

La marque CB CONNECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CB CONNECTION est expirée depuis le 3 février 2003.

Monsieur CLEDAT Philippe a également déposé les autres marques suivantes : SPORT RETRO , ONDES COURTES MAGAZINE , NOUVELLE ELECTRONIQUE


Monsieur CLEDAT Philippe - 17 Quai Alfred de Chammard, 19000 TULLE - France - SIREN 378505986


Monsieur CLEDAT Philippe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Inscription le 1 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349769 - Publication au BOPI 2002-07-01

Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183845 - Publication au BOPI 1995-04-03

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Edition de revues